COLLOQUE DU 23 MARS 2009 AU SENAT

COORGANISE PAR

LE SENAT, SUPAP-FSU, ROBIN DES TOITS

ET ECOLOGIE SANS FRONTIERE

Introduction :

Un Grenelle des antennes se dessine. Il faut rendre hommage aux associations et aux lanceurs d’alerte. Dernièrement, il y eu plusieurs décisions de justice qui s’appuie sur l’existence d’un trouble de voisinage pour les riverains d’antennes-relais (principe de précaution).

Appels :

ECOLOGIE SANS FRONTIERE

demande une modification du droit du travail : reconnaissance de l’EHS comme handicap.

La législation française est obsolète : il faut un seuil de précaution

Il faudrait une gouvernance écologique sur ce sujet (comparaison avec le tabagisme passif)

demande une campagne d’information sur les risques sanitaires encourrus

création d’un médiateur des ondes pour un arbitrage entre les associations et le lobbying des opérateurs de téléphonie mobile.  

DES SCIENTIFIQUES :

Avec le Dr Lennart Hardell qui a rendu une étude sur les effets cancérigènes du téléphone portable sur le cerveau ; Le Pr Franz Adlkofer, coordinateur du programme Reflex ; le Pr Pierre Le Ruz, membre du CRIIREM ; Le Pr Dominique Belpomme, cancérologue à l’Hôpital Européen G. Pompidou qui finalise une première étude sur le SICEM (syndrôme d’intolérance aux champs électro-magnétiques).

Appel du 23 mars : Les abeilles et les oiseaux utilisent les champs électro-magnétiques naturels. Il existe plusieurs études cliniques et épidémiologiques. Les EHS sont devenus intolérants aux ondes de la téléphonie mobile. Les mécanismes biologiques en jeu sont encore mal connus. L’EHS est une maladie reconnue en Suède et représente un préjudice grave et peut évoluer vers une maladie du système nerveux ou un cancer. Il faut une reconnaissance et une réparation par les Etats et appliquer le principe de précaution.

L’AFOM (Association Française des Opérateurs de téléphonie Mobile) est absente du débat ainsi que l’AFSSET (Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail) qui a préféré exercer son « devoir de réserve » !!!

Intervention du Pr Adlkofer qui coordonne l’étude Reflex : 12 pays européens participants, coût : 2 millions d’euros. Il évoque les difficultés de mesure des expositions aux CEM. Il faut apporter la preuve des altérations cellulaires en dessous des seuils d’émission admis. Les normes de l’ICNIRP (Commission internationale sur la radioprotection non-ionisante) sont encore valables. A partir de la fréquence de 1800 MGHZ on a observé des modifications cellulaires. Conclusion de l’étude REFLEX : rupture d’ADN, aberrations chromosomiques, altération des gènes.

Etudes in vivo et in vitro.  En tout, 9 études échouent à montrer les effets génotoxiques directs mais mettent en évidence des effets génotoxiques par des agents chimiques ou physiques. Dans une étude suisse, on trouve des effets sur les globules blancs et l’ADN.

Les effets non-thermiques ne sont pas reconnus par :

les lobbies militaires et industriels

l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) à cause des intérêts économiques.

l’industrie qui contrôle la recherche

Basses et hautes fréquences induisent expérimentalement -sur l’animal et les cellules humaines en culture- des effets athermiques sur l’ADN ; les normes de protection sont insuffisantes !

Il existe un risque de développer une tumeur pour les usagers du téléphone portable et un risque moindre pour les utilisateurs du DECT (téléphone domestique sans fil). Entre 2000 et 2007 une étude suédoise a montré une augmentation des tumeurs du cerveau.

Il y a aussi un affaiblissement de la barrière hémato-encéphalique sur les personnes utilisant un portable depuis longtemps.

Existe aussi un risque de développer une tumeur des neurones acoustiques (gliome) du côté de la tête qui est en contact avec le téléphone.

Intervention du Pr Le Ruz qui a travaillé aussi avec des historiens sur les effets des CEM.

Ceux-ci sont connus des militaires depuis 1950 : ils peuvent détruire les matériels électriques ou électroniques ; ils ont des effets sur les êtres vivants. Rappel : les radiofréquences sont différentes des ondes radioélectriques.

Historique : en 1978, nombreux décès à l’ambassade américaine de Moscou. Les personnels sont exposés au minimum 9 heures par jour à des puissances de CEM de 9 à 19 volts par mètre. Les tests sanguins montrent des aberrations chromosomiques et un important taux de leucémie chez les enfants et les adultes.

En 1998, une étude fait apparaître des troubles neuroendocriniens, immunitaires et endocrinologiques. Les leucocytes ne fonctionnent plus. Les précis de médecine aéronautique et aérospatiale décrivent le syndrôme des micro-ondes. Des militaires sont pensionnés à cause de cette pathologie. Le Bureau International du Travail reconnaît que les hyperfréquences sont dangereuses pour l’homme.

En 1994, la résolution Paul Lanoye met en évidence des effets à long terme. Les ordinateurs sont mis aux normes suédoises (par rapport aux basses fréquences).

EDF, Alcatel et les industriels de l’électricité veulent faire des textes à l’attention des techniciens, des politiques et des journalistes. Ils souhaitent neutraliser certains pays jugés dangereux. Des travaux scientifiques sont publiés à charge et à décharge. Pour la protection des appareils électriques et électroniques (loi de comptabilité électromagnétique) on édite une directive puis un arrêté en 2006 pour l’immunité des appareils : pas plus de 3 volts par mètre (41 à 61 volts par mètre pour les humains !)

2000 à 2009 : plusieurs déclarations et appels avec le « retour des pathologies CEM ». Rapports de l’AFSSET. Aucune indépendance de la recherche dans ce domaine.

L’Etude Interphone regroupe 12 états européens : protocoles exemplaires mais rapport- fantôme : 5 ans de retard. Le Parlement vote cette semaine. Toutes les normes actuelles sont obsolètes. On observe des décès de personnes vivant à proximité des antennes. En Espagne, on a procédé à des démontages d’antennes-relais.

Il faut distinguer le risque accepté et le risque subi ex. : usagers de téléphones portables et riverains d’antennes. Le CRIIREM demande que le seuil des CEM soit abaissé à 0,6 volts/mètre. Le Parlement européen demande 1 volt/m comme limite maximum.

Les assurances refusent d’assurer les effets des CEM : les risques sont très élevés.

Il faut de toute urgence arrêter ce délire technologique : Une thèse universitaire va être publiée sur ce sujet (à demander au CRIIREM).

PRIARTEM a fait connaître le rapport Reflex. Les rayons gamma peuvent produite les mêmes effets que les rayons GSM. Voir le livre du Dr Albaret « halte aux effets électromagnétiques ». En 1980, effets des ondes radar (3GHZ) pendant 7 jours : stérilité complète sur des animaux nouveaux-nés, caractère transmissible à la postérité.

AGIR POUR L’ENVIRONNEMENT : 80 % des français réclament un changement des normes pour la téléphonie mobile. 2001 : accumulation de rapports plus ou moins complaisants et non-indépendants. Il faut un pluralisme des experts, des études scientifiques et épidémiologiques ; appliquer le principe de précaution ; interdire le téléphone aux enfants. Des collectifs doivent se constituer.

PRIARTEM : Grenelle de la téléphonie mobile reporté au 23 avril (délai nécessaire pour rencontrer les opérateurs). Madame Jouano a déjà reçu les associations à leur demande.

Objectif : discussion du Grenelle 2 au Sénat, quelques articles sur les portables (possibilité de l’interdire aux enfants de moins de 6 ans). Le Parlement européen a voté 3 articles : sur le rapport Bioinitiative mais les valeurs d’exposition proposées par le Parlement français  sont obsolètes. Résolution du 23 février 2009. Sur une révision de la base scientifique et un rapport au Parlement, les députés doivent voter jeudi prochain.

Lors d’un colloque scientifique organisé à Bruxelles les 11 et 12 février 2009, le rapport Bioinitiative a été contesté.

Au niveau national, amendement au parlement : application du principe ALARA qui tient compte du contexte d’incertitude face au risque radiologique. Nécessité d’un décret. Roselyne Bachelot a donné un avis défavorable du gouvernement. Pour Bouygues, il faut régler le problème des plaintes avant de passer à la 4 G. La Fondation Santé et Radiofréquences demande l’application du principe de précaution.

Alfred Leclercq, représentant d’Alliance pour la planète, membre du réseau Environnement santé. Avec la superposition de tous les problèmes, on va avoir des effets irréversibles (problème des abeilles). L’AFSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) a écrit : « le principe de précaution est une erreur ».

Le CRIIREM a un laboratoire de mesures qui peut faire des contre-expertises inopinées et indépendantes bien qu’il n’aie pas l’accréditation COFRAC.

ECOLOGIE SANS FRONTIERE remercie ROBIN DES TOITS et les 2 sénateurs, Jean Desessard et Marie-Christine Blandin, dépositaires du projet de loi.

La HARPE Chevreuse, association de la ville de Chevreuse, située dans un parc régional, regroupe 70 personnes. Dans cette région, 80% de la surface est boisée. Quatre pylônes d’antennes-relais ont été installés malgré une tentative de mobilisation de la classe politique. Chaque année : envoi d’un état des connaissances scientifiques sur l’impact sanitaire des CEM. Les riverains sont de plus en plus malades. Neuf personnes ont attaqué au civil en justice pour « trouble anormal du voisinage » plus une plainte au pénal contre Bouygues (les deux filles de la présidente de cette association sont malades). Le Maire de Chevreuse a attaqué Orange la semaine dernière avec une procédure accélérée.

Madame Daveu, directrice de cabinet de N. Kosciusko-Morizet, lit un message de celle-ci : Le développement des nouvelles technologies suscite attentes et inquiétudes. Face à l’exigence de couverture du territoire national, on a des réticences des riverains et des élus. Un débat public et scientifique sur les antennes et le téléphone portable doit avoir lieu. Nous sommes attachés au principe de précaution. Il faut : améliorer l’information, comparer les politiques publiques, mutualiser les antennes, financer les recherches scientifiques, être prudent avec les téléphones portables.  

Etienne Cendrier, porte-parole de Robin des Toits : politique de la chaise vide pour les opérateurs. N. Kosciusko-Morizet avait fait un projet de loi en 2005 à 0,6 volts/m, si ce seuil est voté, l’association se dissoudra.

Richard Forget a trouvé un moyen pour les plus démunis d’aller en justice : les contrats d’assurance-habitation comprennent une assurance juridique, soit 700 à 800 euros qui permettent de faire des mini class-actions (regroupement des plaignants et partage des frais). 10 magistrats se sont déjà prononcés dans ce cadre juridique.

Arrêt de la Cour d’Appel de Versailles du 4/02/09. La vérité judiciaire est basée sur la démonstration. Au terme des pièces soumises (la plupart émanant des opérateurs eux-mêmes), on a pu établir l’existence d’un trouble de voisinage donc d’un risque.

Il existe indéniablement une controverse scientifique. Néanmoins, l’état de peur et d’anxiété est considéré comme un préjudice moral duquel découle le trouble anormal du voisinage. La charte de l’environnement a valeur constitutionnelle mais les entreprises privées doivent-elles appliquer le principe de précaution ? Les juges civils par nature plus indépendants s’estiment compétents pour parer à un dommage futur. C’est une « position raisonnable ».

Quel biais mettre en place dans le Grenelle pour faire cesser ces actions en justice demande André Aurengo, membre du Conseil d’administration d’EDF et de l’Académie de Médecine. Pour l’AFSSET, une étude est à l’œuvre, on attend. L’IGAS (Inspection Générale des Affaires Sociales et l’IGE (Inspection Générale de l’Environnement) ont commenté le travail de l’AFSSET : manque de déontologie et d’indépendance, cette étude a été classée.

Question d’un élu local : Que faire en habitat dispersé, la notion de riverains est alors plus extensive et les antennes ont alors une portée de 10 km environ. Que faire dans le cas des écoles riverains d’antennes ? Demande d’enlèvement d’une antenne pour atteinte au domaine public hertzien.

Les honoraires de Me Forget sont de 5000 euros HT pour ce type de procédure, peu importe le nombre d’opérateurs.

La stratégie pour les bâtiments communaux est le non-renouvellement du bail des antennes par la Mairie. Les collectivités locales doivent prendre des arrêtés. Autoriser l’installation sous-conditions : chartes, interdictions formelles et restrictions (cf la ville de Coquel). Examiner les baux des antennes : 9, 13, 15 ans. Le Conseil d’Etat dit : Il n’y a aucun risque. Il faut attaquer au civil.

Effets des ondes hyperfréquences sur l’audition : Effet Frey : phénomène de résonnance à partir de 3 volts/mètre et à certaines fréquences (reconnu médicalement). Pas plus d’un volt par mètre pour les relais hertziens (inter-antennes).  L’administration a trouvé une astuce : le protocole de l’ANFR (Agence Nationale des Fréquences) n’est pas limité en fréquence, un certain nombre de cabinets n’ont pas l’équipement nécessaire (problème de mesure du wifi et du wimax). Rappel, l’ICNIRP se base seulement sur les effets avérés donc thermiques.

M. R. Dutrey, élu du 14^e arrondissement où il y a beaucoup d’antennes. Il faut une charte par rapport aux antennes sur les logements sociaux. Mais la charte n’a pas valeur légale et il y a désaccord sur le protocole de mesure. Elles sont peu fiables : pas d’indépendance car financées par les opérateurs. Il faut une importante mobilisation pour influer sur les décisions du maire de Paris.

Bernard Despierre, élu à Tourcoing préconise un moratoire d’un an pour les antennes, une charte (avec participitation des associations), informer les élus. Il y a eu un vœu à son conseil municipal adopté à l’unanimité La communauté urbaine a aussi fait un vœu : plus de mutualisation ! Dans sa région, c’est la guerre entre opérateurs français et belges ; qui va payer les dégâts ? Il faudrait un réseau de mesures comme pour la pollution atmosphérique.

Le Pr. Belpomme a été auditionné par l’AFSETT sur son étude. Il a détecté -par l’identification d’une protéine de stress dans le sang et un échodoppler pulsé - une souffrance cérébrale comparable à celle de la maladie d’Alzheimer et dans 40 % des cas, une baisse de la mélatonine, hormone détectée dans les urines (hormone du « décalage horaire ») qui exerce une action antioxydante (anti-cancer). Les tests d’EEG (électroencéphalogramme) sont à mettre en parallèle avec d’autres pratiqués sur les animaux : anomalies de l’onde alpha et de la fermeture des yeux.

Le Pr Johanson se réfère à la Charte des Nations Unies (chacun a le droit de vivre et de travailler dans un environnement sain). Il a fait une étude sur la peau des EHS mais a eu un manque de financement pour aller plus loin. Il a trouvé des similitudes avec les effets des radiations ionisantes (radioactivité). Les cellules cutanées rencontrent des problèmes devant un simple écran d’ordinateur ! Cela se combine avec par exemple une réaction à la poussière ou au pollen.

Madame Boudin : La Fondation Santé et Radiofréquences a été créée en 2005, financée à 50% par l’Etat et à 50 % par les industriels. Il y a eu mise en place d’un conseil scientifique indépendant. Programme sur 5 ans : recherche épidémiologique, études in vitro (sur le génôme humain), études in vivo (plan de tomate, Pr Ledoit ; jeunes animaux) ; ces études ont donné peu de résultats !

Bertrand Pieri : Il y a une politisation des questions de santé. Le Supap-Fsu avec Robin des Toits a lancé un « Appel à zones blanches » sous la forme d’une pétition. Problème du droit de retrait par rapport au droit du travail. Les bornes wifi à Paris ont coûté 4 millions d’euros. L’intersyndicale veut faire remonter les problèmes.

René Picot ( ?), chimiste : problème des personnes ayant des amalgames dentaires (présence de mercure qui se délite et passe dans le cerveau). Bataille au niveau européen en 2006. Pluralisme des idées dans le Conseil Scientifique de la Fondation Santé et Radiofréquences ??? Négation du lien causal avec l’EHS -qui touche 5 à 10 % de la population en Suède-.

Souhaits : Conférences citoyennes sur les nanotechnologies (RFID…) : prudence quand on sort du domaine de la recherche (recherche de la preuve absolue ?!). Etude épidémiologique sur les riverains d’antennes-relais avec quelle population-témoin (quelles zones blanches ?). Etudes avec des dosimètres individuels (actuellement Fondation Santé et Radiofréquences).

Petit aperçu de la conférence de presse présentant la conférence citoyenne sur les ondes électromagnétiques du 02 mars 2009 à l’Hôtel de Ville.

Anne Hidalgo ouvre la conférence de presse en insistant sur  les termes «santé» et «société»  qui sont essentiels.

Car les ondes sont maintenant dans l’espace urbain. La question se pose en terme sanitaire. Face à l’inquiétude des Parisiens, face à la gestion du principe de précaution (l’arrêt de la cour d’appel de Versailles).

La question se pose aussi en terme de société. Paris est une ville ouverte sur le monde, sur la technologie. Elle utilise tous les outils de la modernité pour être au service des Parisiens. En gros, pour Madame Hidalgo la modernité est une base identitaire de Paris.

La question est également économique. La diffusion des savoirs est essentielle, Paris est une capitale universitaire.

Mais Paris a toujours été responsable et pionnière en la matière. Depuis 2001, elle a fait signer une charte de la téléphonie mobile aux opérateurs (seule ville en France) limitant notamment la puissance des ondes à 2V/M. Mais rien n’empêche qu’elle soit revue et corrigée et la conférence citoyenne peut apporter aux élus des éléments pour y parvenir.

Mais il n’ y a pas que la téléphonie mobile et la conférence doit aussi traiter du WIFI, qui a été un sujet très sensible dans les bibliothèques, du wimax, du pass navigo, etc…

Ce type de conférence est mise en place quand une technique utile, il ne faut pas le nier, pose des problèmes de nature éthique, scientifique ou sanitaire.

Cette conférence sera composée de 20 citoyens et leurs conclusions seront rendues publiques.

Cela va permettre d’approfondir la révision de la charte avec les opérateurs de téléphonie mobile. De poser, peut-être la question du Wifi dans les équipements municipaux.

Paris s’engage dans la modernité mais doit rester exigeante sur la santé de nos concitoyens.

Jean-Louis Missika prend la parole à la suite d’Anne Hidalgo et développe pourquoi ce type de conférence citoyenne est utile sur des sujets comme celui là.

« Il est de notre devoir de lutter contre toute forme de méconnaissance et de jugement à l’emporte-pièce. Paris est une ville remplie d’interactions d’objets communicants, il faut savoir ce que l’on fait de cette réalité.

Cette conférence citoyenne ne doit être entachée d’aucune suspicion. La qualité des personnalités est essentielle, elle doit être exemplaire (de toute façon, la conférence doit être filmée dans ses conclusions et surtout disponible).

Cette conférence doit aider les élus à gérer le nécessaire et faire l’équilibre entre principe de précaution et « principe de modernité ».

 Jean-Louis Missika laisse la parole à Denis Baupin.

« Si la conférence citoyenne est organisée à Paris, c’est qu’il y a une carence de l’Etat dans ce domaine.

Nous ne devons accepter ni l’irrationalité, ni le dogmatisme et cette conférence pourra nous aider à définir le risque acceptable mais il ne faut pas être aveugle, la société veut ces nouvelles technologies.

Les verts travaillent en ce moment à recenser ce qui se fait ailleurs dans différents pays et villes françaises et étrangères.

Il faut trouver la meilleure façon d’utiliser la technologie en préservant la santé. »

Hamou Bouakkaz intervient à son tour.

« Cette conférence est un des outils à notre disposition pour co-produire le Paris de demain.

Nous ne renonçons pas au pouvoir mais il faut mettre en place un vrai dialogue avec les Parisiens (droit à pétition, etc.)

La parole des Parisiens est importante, elle aide à la décision publique mais cette conférence ne peut être ni un contre-pouvoir ni un attrape-couillon ».

Questions :

- Comment seront prises en compte les décisions des citoyens de la conférence ?

A. Hidalgo : « La charte passée avec les fournisseurs de téléphonie mobile est déjà une prise en compte de ces problèmes. La ville de Paris organise des réunions avec les associations pour débattre des dossiers posant problèmes. Quant aux implantations des antennes relais, c’est aussi une façon de prendre en compte ce problème, comme l’est également la possibilité qui est donnée aux Parisiens de faire faire des mesures chez eux ou dans des lieux publics (service de l’écologie urbaine). Tout cela sert déjà à objectiviser le débat.

Cette conférence va permettre de partir sur de bonnes bases, de faits objectifs et précis. Si on arrive avec des dogmes, des  A Priori, on n’avance pas. »

-         L’ensemble des points de vue sera-t-il pris en compte ?

« Oui, tout les acteurs interviendrons, opérateurs, association etc. »

Baupin répond : » Tous les acteurs doivent être entendus, on doit de toutes façons travailler vers quelque chose qui va vers le compromis.

On part des données qui font consensus. Qu’est ce qu’une onde, etc. ; là où tout le monde est d’accord puis on introduit petit à petit les interventions qui font polémique, des données controversées…

La conférence : c’est 3 week-ends de formation et deux week-ends pour auditionner et rendre compte. »

-         20 personnes pour le panel, c’est peu, ça correspond à quoi ?  Un parisien par arrondissement ?

« En fait c’est assez courant dans ce type de conférence d’avoir un panel restreint, d’ailleurs 20 personnes, c’est plutôt supérieur à ce que l’on voit d’habitude (pour les OGM, c’étaient 16 personnes).

Ce panel est qualitatif et non pas quantitatif et donne toujours de bon résultat en terme de préconisations et d’idées auxquelles on ne pense pas.

Ce chiffre est correct pour faire apparaître quel consensus et quel dissensus il peut y avoir dans un groupe de citoyen.

-         La ville va-t-elle vraiment appliquer les décisions des citoyens. S’ils pensent qu’il ne faut pas dépasser les 0,6V/M, cela sera-t-il mis en place ?

Réponse de Baupin : « Si c’est juste un chiffre qui doit ressortir de cette conférence alors je serai frustré, j’espère qu’elle donnera lieu à des décisions, des éclairages plus subtils, Ce chiffre on le connaît déjà. On attend d’autres idées même si on sait que la réglementation est peu pertinente. »

Anne Hidalgo : « Les éléments qui vont ressortir de cette conférence vont nourrir la nouvelle forme de la charte, il y aura forcément des décisions prises par la Ville. On aura peut-être à tirer des conclusions par exemple sur le WIFI dans les établissements publics. »

-         Si la conférence conclut à la nécessité de ne plus mettre de WIFI dans les bibliothèques que fera la Ville ? Un classement vertical, comme cela l’a été pour la conférence citoyenne sur les nanotechnologies.

Réponse de Hamou Bouakkaz :

« La conférence ne pourra pas conclure qu’il ne faut pas enlever le WIFI dans les bibliothèques, il y a une différence entre le non service et le risque à courir. Il n’est pas possible de choisir entre tout ou rien, la conférence devra avoir une appréhension plus globale du problème. »

« Ce sujet est effectivement polémique mais surtout le fait d’un seul syndicat et d’une question syndicalo-professionnelle mais nous avons fait des mesures et tout est conforme. Cela dit nous reconnaissons qu’il y a des personnes plus sensibles, ça on le sait. Ce phénomène n’est pas à prendre à la légère. » (Anne Hidalgo)

Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice du Nord,

et Jean DESESSARD, Sénateur de Paris,
en partenariat avec Supap-FSU , Ecologie sans frontière et Robin des Toits,
ont l’honneur de vous inviter à un colloque sur le thème :

 « Technologies sans fil : un nouvel enjeu sanitaire »

 Lundi 23 mars 2009
de 9h30 à 17h30
Salle Médicis - Palais du Luxembourg
15 rue de Vaugirard – Paris 6^e

Inscriptions : http://ehs.robindestoits.org/inscription.php

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Programme

 9h30 - Accueil des participants par Marie-Christine BLANDIN et Jean DESESSARD et ouverture des débats par Franck LAVAL, président d’écologie sans frontière et membre du comité de suivi du Grenelle de l’environnement.

9h45-12h - Première table ronde sur le thème « Ondes électromagnétiques : que dit la science ? »

Avec la participation du Professeur Franz ADLKOFER, coordinateur général du projet de recherche REFLEX (Allemagne), du Docteur Lennart HARDELL, professeur en oncologie et cancérologie au University-Hospital d’Örebro (Suède), du Professeur Pierre LE RUZ, docteur en physiologie animale et président du conseil scientifique du Criirem (France), et M. Olivier MERCKEL porte-parole de l’AFSSET.

12h-12h30 - Temps d’échange avec les représentants de la société civile.

12h30-14h - Pause déjeuner

14h-15h30 - Deuxième table ronde sur le thème « Quelles avancées pour la règlementation en France et en Europe ? »

Avec la participation de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, secrétaire d’Etat chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique, de Mme Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice du Nord, de M. Etienne CENDRIER, porte-parole de « Robin des Toits », et de M. Jean-Marie DANJOU, délégué général de l’AFOM.

15h45-17h15 - Troisième table ronde sur le thème « Nouvelles technologies, nouveaux handicaps ? »

Avec la participation du Professeur Olle JOHANSSON, professeur associé au Karolinska Institute de Stockholm (Suède), du Professeur Dominique BELPOMME, Président fondateur de l’ARTAC, cancérologue à l’hôpital européen Georges Pompidou et professeur des universités en oncologie médicale au CHU Necker-Enfants malades (Paris), de M. Jean DESESSARD, Sénateur de Paris, de M. Bertrand PIERI, SUPAP-FSU Ville de Paris, et de Mme Françoise BOUDIN, directrice de la Fondation Santé et Radiofréquences.

17h15 - Clôture des débats par Etienne CENDRIER et Jean DESESSARD

... La répression en Guadeloupe !

Que pèsent les 2, 5 milliards d’euros dégagés par Nicolas Sarkozy pour nous et nos familles comparés aux 16 milliards de paquet fiscal pour les riches et aux centaines de milliards pour renflouer les banques, la finance et la grande industrie.

Rien et surtout pas un centime sur nos fiches de paye 

Et toutes les raisons de nous mobiliser !

Après la grève des lycéens qui a fait céder le gouvernement, au moins provisoirement, le président de la République est confronté à la grève des universités et surtout depuis un mois à un mouvement  général parti de la Guadeloupe qui s’est étendu à la Martinique et sera rallié bientôt par la Réunion et peut-être la Guyane.

Les revendication là bas ressemblent à celles qui sont à l’ordre du jour ici : augmentation des salaires, des retraites et des minima sociaux (200 euros), refus des licenciements, logements.

Mais comme si on était encore au temps des colonies,  le gouvernement  a pris plus de 10 jours avant d’envoyer un ministre. Il a renié les engagements de celui-ci sur une augmentation des salaires de 3% et de 200 euros pour les salaires jusqu’à 1,6 fois le SMIC.

Depuis quelques jours, alors que tout était calme il joue la carte du pourrissement et de la provocation au côté du patronat local en envoyant 4000 gendarmes dont certains tiennent des propos racistes à l’encontre des manifestants.

Sarkozy aurait-il peur que nous prenions en marche le train lancé par les Guadeloupéens et les Martiniquais ?

Le gouvernement porte l’entière responsabilité des violences qui ont entraîné le décès de jacques Bino, militant de la CGT de la Guadeloupe.

En  solidarité avec la grève générale, contre la répression avec les associations antillaises en France.

Manifestation

samedi 21 février

14 heures

de République à la Nation

  RFID, la nouvelle pensée unique ?

Bien que l’élite de la bibliothéconomie fasse preuve d’un enthousiasme sans borne pour l’introduction de la RFID dans les bibliothèques (couverture de « Livre Hebdo », articles dans la revue professionnelle « BBF », biblioblogueurs, chargés de mission de toutes sortes), et qu’elle pense urgent de faire entrer notre vieux pays dans la modernité supposée, force est de constater qu’à Paris, cette technologie ne fonctionne pas.

L’expérience des premiers établissements équipés nous prouve que la RFID se révèle inefficace, coûteuse, déshumanisante, dangereuse pour l’environnement, inutile et peut être dangereuse pour la santé. Voici pourquoi.

  Un système compatible avec tous les supports?

La Mairie de Paris s’est déjà équipée de différentes formes de puces. Les platines qui lisent ces puces ont, quand à elles, été acquises par un marché divisé entre deux fournisseurs ….  Concurrents ! Les systèmes sont compatibles, nous assure-t-on, par contre ils n’ont pas les mêmes normes d’antivol ! Il suffirait, parait- il d’activer seulement un nouveau protocole. Néanmoins les rares établissements déjà équipés ne sont pas tous compatibles entre eux !

CD, DVD, textes lus … c’est la panique la plus totale, car chaque élément d’un document est équipé d’une puce (ainsi un coffret de 4 CD est équipé de six puces : quatre pour les CD, une pour le livret et une pour le boîtier du coffret !). Il est pratiquement impossible de contrôler un double CD ou DVD, car les puces s’ « autoparasitent ». Ce problème surgit également lors de l’équipement de document avec une couverture ou une encre métallique (notamment la collection SF de Robert Laffont). Les puces sont tous simplement illisibles. Les experts en RFID sont  perplexes : il n’y a aucunes solutions pour résoudre ce « soucis » à ce jour.

Par ailleurs, les puces ont une épaisseur qui n’est pas égale sur toute leur surface. Ainsi de nombreux usagers reviennent en se plaignant de ne pouvoir lire leurs DVD empruntés. Il est notable que ces difficultés interviennent sur tous types d’appareils : lecteur DVD de salon, ordinateur fixe ou portable, console de jeux.

. Bientôt tous des machines ?

L’objectif de la Ville de Paris est d’installer des automates de prêt dans ses bibliothèques. Actuellement, le temps passé par les bibliothècaires à la banque de prêt leur permet de voir concrètement ce qui sort et de se rendre compte du type de lecteur qui emprunte. Les automates suppriment l’opportunité de voir les documents vivre leur vie au prêt comme au retour.

Avec la RFID, cet objectif est déjà atteint. Plus besoins d’automates, il est déjà là : l’agent qui prend les documents des mains du lecteur (invisible) ne les regarde même plus, il a les yeux rivés sur l’écran et place les documents sur la platine sans se soucier de ce qui est emprunté. La transaction va-t-elle fonctionner ? Avec le code-barres, au moins, l’agent a le temps, s’il le souhaite, de jeter un oeil sur le titre du document, puisque celui-ci est sur la même surface que le fameux code-barres

. Un système pratique, efficace, et rapide ?

Le système RFID est censé remplacer l’usage du code-barres. A Paris, ce n’est pourtant pas le cas. On est dans l’abondance : c’est RFID et code-barres !

Le circuit du document, de la réception à la mise en rayon, est identique que ce soit avec la RFID ou le code-barres, soit sept étapes.

Le gain de temps est inexistant. C‘est même le contraire, car en plus de la saisie, il faut encoder tous les documents afin d’inscrire le code-barres dans la puce (tous le monde suit ?). Sans parler des tentatives des bibliothécaires pour cacher ce gros carré blanc qu’il est si tentant d’arracher. Quant à la banque de prêt et de retour, les platines de reconnaissance interfèrent parfois entre elles. Des documents passent ainsi d’une carte de lecteur à une autre sans que personne ne s’en rende compte.

Pour les inventaires, le matériel employé est le même que celui qui sert à convertir les puces d’un format antivol à un autre (le passage d’une sonde qui émet des radio fréquences vers l’ensemble des puces supposées se trouver dans une zone). Ce système n’est pas satisfaisant car de nombreuses erreurs sont possibles. Certes, le temps nécessaire est sans doute raccourci grâce à la RFID, mais le temps de correction est plus long, car il faut parcourir les rayons, listing en main à la recherche des « oubliés » de la technologie. De plus, les inventaires n’ayant lieu que tous les 5 ans, au mieux et ne durant que quelques jours, cet argumentaire se trouve invalidé en ce qui concerne la RFID.

. Vers de nouveaux services ou vers la fin du livre ?

La RFID est supposée nous permettre d’introduire des nouveaux services pour les lecteurs, mais quels sont ils exactement ?

Le retour en tout lieu : Plutôt que d’obliger le lecteur à ramener l’ouvrage emprunté dans l’ètablissement où il l’a choisi, il peut le déposer dans n’importe quelle bibliothèque du réseau. La Ville de Lyon opère de la sorte depuis longtemps. Seulement ce service ne nécessite en aucun cas la RFID. Le code-barres le permet et actuellement le logiciel de gestion des bibliothèques parisiennes « GEAC » est paramétré pour. Les documents rendus dans d’autres établissement sont indiqués « en transit » dans le système.

La relocalisation automatique des documents : les documents rendus passeraient dans le catalogue de la bibliothèque et lui appartiendraient pour un temps. Ce service ne  requiert pas non plus l’usage de la RFID. Il dépend uniquement du système informatique (dit SIGB) qui détermine les règles de localisation.

A moins que ce système de prêt interbibliothèque soit une façon, à terme, pour nos concepteurs de réduire la masse globale des documents et par là même, la place du livre ?

Cette évolution serait possible en supprimant l’autonomie des établissements dans la constitution et la gestion de leurs fonds. Toutes les bibliothèques partageraient le même catalogue. Avantages : On a du prêt interbibliothèque sans ramener les documents à leur destination d’origine. On ne garde dans ce nouveau catalogue que ce qui sort globalement plus (pourquoi avoir une centaine de fois le même document, si n’y en a que vingt qui sortent en permanence ?) et on economise sur la masse globale des livres.

Inconvénients : Il n’y aurait plus la possibillité de developer une lecture de proximité et une grande partie du public s’en trouverait exclue ; la diversité des collections, quant à elle, se trouverait menacée.

Les automates de prêt : c’est l’argument massue developpé par la Ville de Paris pour installer la RFID. Or, encore une fois, des automates de prêt existent déjà avec le système du code-barres et ce, depuis un petit moment. La RFID n’apporte absolument rien de plus.

Une meilleure interactivité : Il serait possible, pour les lecteurs, d’obtenir des informations supplémentaires sur un document en le placant sur une machine équipée d’un lecteur RFID, grâce aux informations stockées dans la puce ! Non seulement c’est une mauvaise idée de stocker des données dans un support périssable (pilon, vol, dégradations de toutes sortes) mais c’est une erreur de penser que ce type de service se fait sans l’appui d’une base de données efficace.

La RFID contre le devellopement durable ?

La gestion des déchets est aujourd’hui au cœur des questions environnementales et c’est une bonne chose que les bibliothèques intègrent cette problématique dans le traitement des documents. Malheureusement, les puces RFID ne sont pas un modèle en la matière. En plus des colles et des parties métalliques dont elles sont composées, certaines puces dites « actives » comportent une petite pile électrique dans leur circuit intégré.

Ce détail n’est pas anodin, il signifie que ces puces ont une durée de vie limitée (environ 5 ans). Il faut donc une identification de type code-barres pour assurer la pérennité du document dans les collections.

Dans ces conditions, il est hors de question de jeter ces puces sans prendre des précautions. Il est peut être temps de poser la question aux industriels : Sont-ils prêts à retraiter nos documents « pucés » ainsi que la loi l’oblige pour les fabriquanrs de piles et de batteries électriques. Quelle est la position de la Ville de Paris sur ce sujet. ? Elle, dont le maire a mis les questions environnementales au cœur de son programme de mandature ?

. Combien ça coûte ?

Etant donné que les bibliothèques parisiennes collent des codes-barres sur leurs documents, puisque le système informatique ne permet pas d’encoder directement les puces avec un numéro d’exemplaire, le surcoût de l’équipement RFID n’est pas négligeable. Un moyen terme serait d’acheter des puces avec un code-barres imprimé dessus, diront certain. Non seulement ce n’est pas prévu dans le marché actuel, mais ce serait incompatible avec les documents composites (2 cd, 3 dvd, livres avec cartes ou plans, etc..). Garder uniquement le code-barres permet des économies non négligables en ces temps où les services publics voient leurs ressources diminuer.

. Ondes electromagnétiques et santé publique : la RFID soulève le même problème que la Wi-fi .

Le système RFID émet des ondes electromagnétiques en permanence. Les puces, comme les platines de lecture, émettent des champs électromagnétiques pour récupérer les données qui se transmettent par radiofréquences. Déjà un nombre important d’agents de la médiathèque Marguerite Yourcenar (Paris 15^ème) se plaint de troubles divers (maux de tête, douleurs derrière la nuque, acouphènes, etc..) depuis l’installation de nouvelles platines de lecture. Est-ce à dire que les personnes atteintes d’hyper électrosensibilité seront désormais exclues de ce type d’établissement ? Aujourd’hui, les personnels de la médiathèque Yourcenar demandent le retrait de la RFID (cela n’aurait aucun impact sur le fonctionnement de cet établissement).

Cette problématique sera abordée lors du prochain Comité d’Hygiène et de Sécurité de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris.

C’est dans cette instance que s’était tenu le débat sur les effets du Wifi sur la santé, et qu’avait été voté le maintien du débranchement des bornes Wifi (dites Hotspots) dans certaines bibliothèques parisiennes. Ce phénomène ne se limite pas qu’à Paris puisque des cas similaires sont repertoriés ailleurs en France et dans le monde.

Il est à craindre que le développement de la RFID rajoute à la pollution électromagnétique déjà importante, et dont on ne connait pas encore l’impact en terme de santé publique pour les années à venir. A l’heure où ce phénomème fait débat dans la société, il est nécessaire de s’interroger également sur les effets de cette technologie.

En définitive, ce qui compte réellement dans le developpement des services publics liés aux documents, c’est de constituer une base de données efficace, fiable, évolutive et ergonomique. C’est pourquoi il est essentiel de bien mesurer l’importance du système de gestion informatique, qui va de plus en plus être au cœur du fonctionnement des bibliothèques parisiennes.

Dans ces conditions, il semble urgent d’ouvrir un débat qui n’a jamais eu lieu dans les bibliothèques, sur le bien-fondé de l’utilisation en bibliothèque de  la RFID.

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